Revenir à la page d'accueil

Règlement intérieur - Licences

Par dalmeida – le 11/03/20 à 09h40 – Informations

Bonjour
Nous avons deux types de licences ( A et B ) et quatre catégories ( senior , vétéran , jeune , loisir). Tout ceci est précisé
dans l'article 2 de notre règlement intérieur. On peut décider de créer d'autres types de licences. Il s'agit donc d'une modification du règlement intérieur. Seule l'assemblée générale est habilitée à modifier le règlement intérieur. Ce n'est
qu'après la décision de l'AG que de nouveaux types de licences peuvent voir le jour. La liste actuelle des licenciés est donc erronée. Conformément au règlement intérieur actuel , cette liste ne doit comporter que ceux qui ont payé.
Jean d'Almeida
Président du club de Lillle
Rédacteur des statuts de la FFJD
Répondre au sujet

Réponses (5)

Par Dominique SCHERNO – le 11/03/20 à 11h10

Bonjour à tous,

normalement un règlement intérieur est modifiable lors d'un CA et n'est justement pas soumis à un vote d'AG !

c'est bien là l'avantage d'avoir un règlement intérieur en complément des statuts, qui eux ne sont modifiables en effet qu'en AG.

Dominique

Par dalmeida – le 11/03/20 à 11h15

Non
Le CA ne peut pas modifier le règlement intérieur.
Seule l'AG peut le faire !

Par dalmeida – le 11/03/20 à 11h24

L'article 17 de nos statuts indique que le CA doit proposer le règlement intérieur à l'AG. L'AG peut accepter ou rejeter les propositions du CA.
Le règlement intérieur a été adopté par l'AG de Gravelines en 2007. Il a ensuite été modifié par l'AG de La Roche sur Yon en 2012 puis
par l'AG de Tours en 2015.

Par jacky – le 11/03/20 à 20h41

Bonjour à toutes et tous,

A) .

B) Les licences E et S sont d'excellents outils que nous devons commencer à rendre opérationnels .

C) Ces outils doivent être affinés et maîtrisés, nous avons 5 mois pour rendre une copie définitive. Nous commençons donc dès maintenant à structurer le concept.

D) J 'insiste et invite toutes les personnes qui œuvrent avec des jeunes de continuer à envoyer à Serge des listings de jeunes gravitant autour de la FFJD, nous devons agrandir notre sphère d'action.

E) Les licences E et S sont une étape vers une licence scolaire. L'équipe actuelle travail à élaborer de telles licences.

Merci de votre attention
Jacky

Par dalmeida – le 11/03/20 à 20h58

Il faut effectivement prendre les cinq mois pour préparer la copie. Il faudra la présenter à l'AG. Si la copie est validée par l'AG , les nouvelles licences pourront être mises en place. En attendant on peut référencer les nouveaux noms dans une liste différente de la liste des licenciés.
Pour l'instant les seuls licenciés sont ceux qui ont payé une licence A ou une licence B conformément à notre règlement intérieur.
Le CA n'est pas habilité à modifier le règlement intérieur. C'est une prérogative de l'AG.
Jean d'Almeida