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vote ca 2010

Par ffjdmarco – le 02/09/09 à 09h00 – Informations

pour le chgt de président l'année prochaine et comme les règles n'ont pas changées, la licence 2010 suffira,n'est-ce pas?
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Réponses (4)

Par ffjdmarco – le 03/09/09 à 14h13

6.1. Assemblée Générale Ordinaire
Les clubs réunis au sein de l'Assemblée Générale Ordinaire, conformément à l'article 6 des statuts, dont
les membres doivent être affiliés à la FFJD avant la fin de la saison sportive précédente (le 31 août). Ils ne
peuvent participer aux votes que s'ils répondent aux dispositions de l'article 1 du présent règlement, et si
leurs adhérents sont à jour de leur cotisations individuelles pour la saison en cours. Leurs représentants,
appelés délégués, doivent être dûment mandatés par le président de leurs clubs. Ils disposent d’une voix
du club plus d'un nombre de voix déterminé en fonction du nombre des licenciés (article 6 des statuts)
L'effectif pris en compte pour le calcul des voix est celui officiellement arrêté au 31 août de l'année en
cours. Pour pouvoir voter, un délégué de club doit être majeur et répondre aux exigences des statuts.



6.2. Assemblée Générale Extraordinaire
Les dispositions de l'article 6.1. ci-dessus s'appliquent à l'Assemblée Générale Extraordinaire

Clairement,ce n'est pas clair du tout.
Si le vote a lieu en octobre 2010, on prend pour le nombre de voix que le club représente les effectifs dudit club au 31 août 2010 mais ils doivent être licenciés au moment du vote.
Clairement,cela entraine une soupape de sécurité qui veut que le président pourrait choisir,s'il le désire, de ne pas valider le vote d'un club sous prétexte que son nombre de voix a changé entre fin août et octobre!

Par JackyBruiant – le 03/09/09 à 15h04

Bonjour Marc,


L'an prochain le championnat de France se déroule à Toulouse.
Le calendrier de l'élection devrait être établi pour que le vote se déroule ce jour là, avec la possibilité de vote par correspondance ou sur place.

L'AG clôture la saison Damiste et ouvre la nouvelle. Il paraît logique de voir les mandats électifs être sur le même format.

Par ffjdmarco – le 03/09/09 à 20h21

bonsoir jacky,
bien sûr mais voici un extrait du premier communiqué fédéral:
20/01/07
Communiqué n°2 - Elections fédérales, résultats

Suite au dépouillement des listes à Toulouse samedi 6 janvier 2007 en présence de Robert Croc, Thierry Delmotte, Raimond Enjalbert et Jacques Hannachi voici les résultats :

Votants :.

28 clubs sur 70 soit 125 voix sur 262.

Liste Jean D'Almeida :

25 clubs soit 114 voix.

1 abstention sur papier libre et 2 votes nuls (noms barrés)

Rappel du mode de calcul des voix par club :

1 voix plus 1 voix par groupe de trois licencies. Ainsi un club ayant 9, 10 ou 11 licencies a 4 voix.

Voici aussi la composition du conseil technique : Thierry Delmotte (président), Jean-Pierre Rabatel, Nicolas Guibert, Fabrice Maggiore, Laurent Descamps, Jean -Paul Plantin, Henri Macaux, Thierry Le Quang.

Par ffjdmarco – le 06/09/09 à 04h45

Jean,
et tu ne réponds pas pour les élections!
Ton mandat s'arrête à l'A.G. de toulouse.
Les statuts sont-ils flous exprès?